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Marques déposées par l'association loi 1901 ADCEP (Association pour le Développement de la Création
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Passions à table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passions à table
ADCEP (Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projets), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3729037
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
Passions à table de ADCEP (Association pour le Développement de la Création

Présentation de la marque Passions à table

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par l'association loi 1901 ADCEP (Association pour le Développement de la Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passions à table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ADCEP (Association pour le Développement de la Création domicilié(e) 21 Rue de la Villette - 75019 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 552 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADCEP (Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projets) domicilié(e) 21 Rue de la Villette - 75019 - Paris - France.

La marque Passions à table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passions à table est expirée depuis le 12 avril 2020.

ADCEP (Association pour le Développement de la Création a également déposé les autres marques suivantes : Creative France , La brasserie d'idées , Creative Paris


ADCEP (Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projets), Association loi 1901 - 21 Rue de la Villette - 75019 - Paris - France - SIREN 331552034


ADCEP (Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projets) - 21 Rue de la Villette - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.